Le généalogiste successoral, par les dossiers qu’il prend en charge, se retrouve très souvent confronté à des situations qui sortent de l’ordinaire, des histoires de famille étonnantes et aussi, souvent, difficiles à appréhender pour les héritiers. Exemple avec une affaire suivie par Capucine Orsel, collaboratrice chez ADD Associés.

Bonjour Capucine Orsel. Vous dirigez la succursale ADD Associés de Beaune, et vous avez une histoire à nous raconter ?
Il y a un dossier qui m’a marquée… Un de mes premiers dossiers en tant que régleur, qui m’avait été confié par un notaire de Côte d’Or, et qui réglait la succession d’une demoiselle, une vieille fille sans enfant, d’une cinquantaine d’années. Le notaire me dit qu’il connaît sa sœur depuis environ 20 ans et qu’il est à 99% sûr qu’elle est la seule héritière. Mais elle ne retrouve pas le livret de famille de ses parents [les parents de la défunte, donc, ndlr]. Le notaire me dit qu’il a beau être sûr, il n’a pas la preuve qu’elle est la seule héritière. Donc je dois engager une vérification de dévolution.

Est-ce atypique ?
Non, pas spécialement, mais c’est différent de la recherche d’héritiers. Parfois, vous n’avez aucun héritier connu, et le notaire nous demande de les rechercher. Dans ces cas-là, une fois que nous les avons retrouvés (s’il y en a), nous leur soumettons des contrats de révélation de droits successoraux. Et nous les représentons pas le biais d’une procuration.

Ce qui n’était pas le cas ici.
Non, là le notaire connaissait les héritiers, en l’occurrence l’héritière de la défunte. Dans cette hypothèse, nous ne soumettons pas de contrat de révélation puisque nous ne révélons rien aux héritiers connus, qui sont informés de leurs droits. Le notaire nous demande juste une vérification, afin de s’assurer qu’il n’y a pas d’héritiers supplémentaires qui auraient été oubliés. Dans ce cas-là, nous n’intervenons pas dans le règlement de la succession.

Le notaire me dit qu’il connaît sa sœur depuis environ 20 ans et qu’il est à 99% sûr qu’elle est la seule héritière…

Revenons à notre affaire…
Oui. Donc nous commençons nos recherches et en fait, alors qu’il ne devait y avoir qu’une héritière, nous avons retrouvé 9 frères et sœurs supplémentaires ! Ce qui est rare, c’est qu’il s’agissait de frères et sœurs germains, c’est-à-dire qu’ils avaient le même père et la même mère que la défunte et la cliente du notaire.

De « vrais » frères et sœurs, en somme.
Oui, c’est comme cela que ça s’appelle, des frères et sœurs germains. Ce qui est fou, c’est qu’autant parfois nous avons affaire à des héritiers connus du notaire mais de mauvaise foi, qui essaient de cacher l’existence d’autres héritiers, autant là, la sœur n’avait pas la moindre connaissance de l’existence de ses frères et sœurs ! Cette dame était parfaitement de bonne foi. Elle a 50 ans quand sa sœur décède, et on lui apprend qu’elle a 9 frères et sœurs.

Mais comment est-ce possible ?
Pas facile à dire, bien sûr, mais nous avons recoupé quelques informations. Le père était bûcheron. Les parents ont souvent déménagé au fur et à mesure des chantiers du père. Leurs moyens étaient réduits, pas assez manifestement pour subvenir aux besoins d’une famille nombreuse. Les parents avaient gardé l’aînée [la défunte, ndlr], ils avaient gardé la seconde [l’héritière, ndlr] et au fur et à mesure des 9 autres naissances, ils avaient placé les enfants dans des familles d’accueil.

 Elle a 50 ans quand sa sœur décède, et on lui apprend qu’elle a 9 frères et sœurs !

Comment avez-vous retrouvé ces frères et sœurs ?
Nous avons suivi les lieux d’emménagement des parents, et nous avons fait des battues d’Etat civil dans les communes où ils avaient vécu. Ils vivaient dans de petits villages, et nous y avons retrouvé des naissances. La mère devait accoucher chez elle, les parents déclaraient les enfants à la mairie, donc les enfants étaient de père et de mère nommés, mais placés dans des familles d’accueil. Ils n’étaient pas adoptés, c’est différent. Là où c’est encore plus fou, c’est que les 9 enfants étaient placés dans des familles différentes, et eux-mêmes ne savaient pas qu’ils avaient des frères et sœurs.

Aucun n’était entré en contact avec d’autres, ou avec les parents ?
Non, personne ne s’était jamais vu ! Et la cliente du notaire était sidérée. D’autant qu’elle avait 14 ans de plus que la dernière enfant née et placée, et elle n’avait jamais vu sa mère enceinte… Elle n’en revenait pas. D’ailleurs elle a eu beaucoup de mal à le vivre sur le moment, elle était bouleversée. Elle se découvrait 9 frères et sœurs et n’avait personne avec qui le partager puisque sa sœur aînée et ses parents, sa « seule famille », étaient morts. Il lui a fallu du temps, et au moment du règlement de la succession elle était incapable de les voir. Mais nous les avons représentés. Et pour la petite histoire, si le notaire n’avait pas le livret de famille, c’est probablement parce que les parents l’avaient caché ou détruit.

Qu’est-ce qui vous a touché dans cette histoire ?
La sœur de la défunte. Elle habitait dans l’Essonne, avait quitté la Côte d’Or, et sa solitude face à tout ce secret était bouleversante. Elle n’avait personne à qui en parler, personne avec qui partager ça alors que l’histoire, c’est qu’elle se découvrait une famille entière. Alors nous en avons parlé ensemble, l’Etude était son seul interlocuteur dans cette histoire. Elle nous posait des questions sur eux, mais sans vouloir trop entrer dans leur vie… Pas simple. Ce qui l’interrogeait le plus, c’est qu’elle n’avait jamais vu sa mère enceinte.